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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  Du 01/01/2000 au 16/10/2019
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 16 octobre 2019 à 18h00, salle du conseil municipal, Hôtel de ville.

Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du 18 juin 2019
L’ordre du jour est le suivant :
1 – Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
2 – Création d’un poste d’agent de maîtrise
3 – Modification du tableau des effectifs
4 – Projet d’aménagement de la Grand Rue – Tranches 1 et 2 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aude
5 – Projet de création d’un hangar – Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
6 – Instauration d’une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
7 - Mise à disposition d’agents communaux auprès du SIVOM Corbières-Méditerranée
8 – Réseau de lecture publique du Grand Narbonne – Convention de partenariat
9 - TEREGA – Redevance d’occupation du domaine public – Année 2019
10 – Budget principal - Décision modificative n°2 - Refinancement de l’emprunt auprès du Crédit Agricole
11 - Protocole de mise en oeuvre du dispositif La Tempora 2019
12 - Cession de terrains à la commune de Portel-des-Corbières par les consorts BONNES
13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ASP Pétanque
Information par Monsieur le Maire relative à l’exercice des compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal.

10 Avenue des Corbieres - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - contact@portel-des-corbieres.fr