Fermer 
Critères de recherche :
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  Du 01/01/2012 au 18/06/2019
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 18 juin 2019 à 18h00, salle du conseil municipal, Hôtel de ville.

Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2019

L’ordre du jour est le suivant :
1 – Approbation du plan local d’urbanisme de la commune de Portel-des-Corbières
2 – Instauration du droit de préemption urbain
3 – Budget principal—décision modificative n° 1—Taxe d’aménagement APAMIGEST
4 – Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2008
5 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)
6 – Recrutement d’un agent contractuel pour les besoins du comité communal des feux de forêt
7 – Convention de partenariat concernant le logement du détachement de gendarmerie « DSI » pour la saison estivale 2019
8 – Convention relative au programme 2019 de prévention des incendies de forêt
9 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de Portel
10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Restos du Coeur
11—Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ASP XV
12—Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de l’Aude
13—Convention tripartite pour la réhabilitation de murets en pierre sur le site de Notre Dame des Oubiels
14—Adhésion au service de paiement en ligne des recette publiques locales



10 Avenue des Corbieres - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - contact@portel-des-corbieres.fr